Bulletin de juin 2019

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 3 MAI 2019

Le Conseil municipal s’est réuni le 3 mai.

Etaient présents : Marie-Pierre ABDOULI, Thierry DESMAZES, François DEMOULIN, adjoints ; Pascal FRANQUEVILLE, Emmanuelle PONTUS, Vincent ASSELBUR, Philippe GOBEAUX, Nathalie DESAINT, Claude LEVERT, François PEUCELLE, Sylvie COQUELET, Christian GOBEAUX, Catherine BRIDE, Aurélien LANGLOIS.

Absent excusé : Frantz SMEDTS.

1-Installation du nouveau Conseil :

M. Thierry DESMAZES, Adjoint, a procédé à l’installation des conseillers municipaux élus le 28 avril 2019 :

Christian GOBEAUX, Catherine BRIDE, Aurélien LANGLOIS et Frantz SMEDTS.

2-Election du Maire – 3-Détermination du nombre des Adjoints – 4-Election des Adjoints.

Il a été procédé à l’élection du Maire. Puis, par délibération, le Conseil municipal a opté pour 3 postes d’Adjoints. Le Maire et les Adjoints ont été élus à bulletin secret au 1^er tour à la majorité absolue :

Maire : Marie-Pierre ABDOULI (14 voix)

Premier Adjoint : : Thierry DESMAZES (14 voix)

Deuxième Adjoint : François DÉMOULIN (14 voix)

Troisième Adjoint : Pascal FRANQUEVILLE (14 voix)

5-Désignation des délégués dans les Etablissements publics de coopération intercommunale

- CCVO : Marie-Pierre ABDOULI et Thierry DESMAZES.

-USEDA : Thierry DESMAZES et Pascal FRANQUEVILLE.

-Syndicat des Eaux de la région de Séry les Mézières et de la Vallée de l’Oisel : François DEMOULIN, Philippe GOBEAUX et Vincent ASSELBUR.

-Syndicat de la cantine : François DÉMOULIN et Sylvie COQUELET.

-Syndicat du bassin versant de l’Oise Aval Axonaise : Thierry DESMAZES et François PEUCELLE, titulaires ; François DEMOULIN et Vincent ASSELBUR, suppléants.

-Centre social : Nathalie DESAINT et Claude LEVERT.

6-Désignation d’un correspondant défense : Nathalie DESAINT

7-Désignation d’un correspondant « intempéries ERDF » : Thierry DESMAZES

8-Mise en place des commissions communales

Commission d’action sociale (qui succède au CCAS dissous depuis fin décembre 2017) comprend le Maire et 4 membres du conseil : Thierry DESMAZES, Pascal FRANQUEVILLE, Catherine BRIDE, François DEMOULIN.

Les 4 membres extérieurs au Conseil sont confirmés : Patricia DUPUIS, Benoît MOREAU, Christophe PAUCHET, Sabine SARRAZIN.

Commission travaux et employés techniques : Thierry DESMAZES, Pascal FRANQUEVILLE, Philippe GOBEAUX, Vincent ASSELBUR, Christian GOBEAUX, Aurélien LANGLOIS.

Commission embellissement du village : Pascale FRANQUEVILLE, Emmanuelle PONTUS, Nathalie DESAINT, Christian GOBEAUX.

9-Fixation du montant des indemnités du Maire et des Adjoints

Le Conseil municipal a voté le taux prévu par la Loi pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 31 % de l’indice 1027 pour l’indemnité du Maire et 8,25 % pour l’indemnité des Adjoints, ce qui représente une indemnité respective mensuelle brute de 1205,71 €uros et de 320,88 €uros.

Madame le Maire propose de retenir ces pourcentages.

SÉANCE DU 3 JUIN 2019

Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 3 juin 2019 sous la présidence de Madame Marie-Pierre ABDOULI, maire.

Etaient présents : Messieurs Thierry DESMAZES, François DEMOULIN et Pascal FRANQUEVILLE, Adjoints; Messieurs et Mesdames Emmanuelle PONTUS, Vincent ASSELBUR, Philippe GOBEAUX, Nathalie DESAINT, Claude LEVERT, François PEUCELLE, Christian GOBEAUX, Catherine BRIDE, Aurélien LANGLOIS, Frantz SMEDTS.

Absente excusée : Madame Sylvie COQUELET.

Nathalie DESAINT est nommée secrétaire de séance.

1- Délibération pour la prise en charge des frais de repas et indemnités de transport d’un agent liés à une formation.

Le Conseil municipal délibère pour le remboursement des frais de repas et de transport liés à la formation certiphyto de Monsieur Didier BERNA.

2- Renouvellement de 2 postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences

Le Conseil autorise Madame le Maire à tenter d’obtenir le renouvellement auprès de l’Etat de nos 2 emplois aidés à compter du 1^er août. Ces renouvellements de contrats sont difficiles à obtenir.

Eoliennes : conventions pour les chemins ruraux et promesses de bail

pour les terres communales.

Ne prennent pas part au débat et au vote : Marie-Pierre ABDOULI, Thierry

DESMAZES, François PEUCELLE, Vincent ASSELBUR et Catherine BRIDE.

Le Conseil approuve la convention pour les chemins ruraux (sans création de

nouveaux chemins) et les promesses de bail pour 6 parcelles communales par

6 voix pour, 2 contre et 1 abstention.

Les études sont en cours pour déterminer la faisabilité du projet, le nombre d’éoliennes

(4 à 6) et leur implantation (au-delà de l’autoroute). L’avancement du projet sera

présenté dans le bulletin puis au cours de réunions et d’enquête publiques.

Travaux : présentation de devis et choix des fournisseurs (voirie, trottoirs, assainissement, pluviales, stade).

Une réflexion sur l’embellissement de la rue saint Maixent est engagée : des devis sont demandés pour l’enfouissement de réseaux, les trottoirs et les traversées pour les pluviales. Le Conseil Municipal décidera à la rentrée des projets retenus et du calendrier en fonction de notre capacité financière.

Des devis sont présentés pour le raccordement de l’école au réseau d’assainissement. Le Conseil retient celui de STPMJC d’un montant de 2830€ HT, qui sera subventionné par l’Agence de l’Eau. Il est rappelé que les foyers concernés par la dernière tranche d’assainissement réalisée rues du Moulin, du Sac et du Colombier doivent transmettre très rapidement leur lettre d’engagement et leur devis à Noréade pour pouvoir prétendre aux subventions de l’Agence de l’Eau.

Des matériaux de rabotage seront épandus au stade et ruelle du Saul Adam.

Une visite d’un technicien de l’ADICA a mis en évidence la nécessité d’investir dans les églises (couverture du clocher à Hamégicourt et mur de soutènement à Brissy). Un contrôle des ponts communaux sera aussi prochainement réalisé.

Illuminations de Noël : présentation de devis et choix d’un fournisseur.

Un devis de Leclere pour la pose de 2 nouvelles illuminations (angle rue saint Maixent-rue du Sac et angle rue sainte Benoîte-ruelle Jesse) d’un montant de 1595€ HT est présenté au Conseil qui prendra sa décision à la rentrée.

Compte-rendu de la campagne de mesure de vitesse rue Saint-Maixent.

Un document très complet sur la campagne de mesure de vitesse est présenté au Conseil. Il en ressort que les vitesses dans le village et à l’entrée côté Séry restent raisonnables. Par contre, la vitesse à l’entrée côté Brissay- Choigny est problématique. Il est demandé à chacun de lever le pied dans ce secteur. Ces éléments seront transmis à la gendarmerie afin que des contrôles soient effectués.

Fêtes et cérémonies.

La fête des voisins a réuni 50 personnes dans une joyeuse ambiance le 24 mai.

Les jeux à l’Ormois le 14 juillet seront supprimés par manque de fréquentation.

Par contre, l’accent sera mis sur la fête communale : voir la feuille jointe.

8- Questions diverses :

- Les œuvres de M. et Mme CORNU lors de ’exposition « L’art à la campagne » ont été très appréciées. Le Conseil Municipal souhaite acquérir 2 œuvres de M. CORNU : l’église d’Hamégicourt et la Forge qui seront exposées au secrétariat pour un montant de 420€.

- La maison médicale de garde à l’hôpital est accessible pour tous le samedi de 12h à 19h et le dimanche de 9h à 19h. C’est une alternative aux urgences le week-end, Téléphone : 0323651633.

- Le moustique-tigre est présent dans l’Aisne. Un dépliant disponible en mairie rappelle les bonnes pratiques à tenir pour éviter sa prolifération.

- Civisme : il est rappelé que tout brûlage à l’air libre de déchets verts est interdit dans le village comme dans touts les Hauts de France. Un guide de solutions est disponible en mairie.

Les traitements phytosanitaires dans les jardins ne peuvent se faire que par temps calme et en respectant les propriétés voisines.

Les stocks de matériaux des entreprises ou de la commune ne sont pas en libre-service. En prélever pour ses besoins personnels constitue un vol.

- Plusieurs membres du Conseil Municipal ont travaillé à la plantation de peupliers sur des espaces communaux. Nous remercions François D, François P, Vincent, Pascal, Thierry et Philippe avec son matériel.

ETAT CIVIL

Naissances :

Nous souhaitons la bienvenue à Gabin FREUDE né le 25 avril et à Armand COCHET né le 3 mai. A leurs parents, domiciliés respectivement 32 rue des Ponts et 11 bis rue de l’Eglise, nous présentons nos plus vives félicitations.

Décès :

Madame Sylvie HÉRIN nous a quittés le 7 avril, Monsieur Jacques CARON le 12 avril, Madame Aliette HERMAN le 19 avril, Madame Simonne QUÉQUIN le 10 mai, Monsieur Xavier MARÉCHALLE le 13 mai.

A leur famille et à leurs proches, nous présentons nos plus sincères condoléances.

Le Maire, Marie-Pierre ABDOULI